1. Le LMD en 80 ou 100 questions
  2. La loi n° 94.79 du 24 novembre 1994 relative aux franchises et libertés universitaires
  3. La loi n° 2011-05 du 30 mars 2011 relative à l’organisation du système LMD dans les établissements d’enseignement supérieur
  4. Le décret n° 77-010 du 4 janvier 1977 fixant la liste des titres et diplômes admis en équivalence du baccalauréat de l’enseignement secondaire (modifié par les décrets n°80-514 du 21 mai 1980 et n° 95-212 du 23 février 1995)
  5. Le décret n° 82-370 du 17 juin 1982 relatif aux modalités d’exercice du pouvoir disciplinaire
  6. Le décret n° 2012-1114 du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de licence
  7. Le décret n° 2012-1115 du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de master
  8. Le décret n° 2012-1116 du 12 octobre 2012 relatif au diplôme de doctorat
  9. Arrêtés rectoraux relatifs aux associations d’étudiants
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